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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU COQUEREL
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POMME D'EVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMME D'EVE
DOMAINE DU COQUEREL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1452112
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/02/2028

Présentation de la marque POMME D'EVE

Déposée le 29 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU COQUEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMME D'EVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU COQUEREL domicilié(e) MILLY - 50600 - GRANDPARIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 528 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque POMME D'EVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMME D'EVE arrivera à expiration en date du 29 février 2028.

DOMAINE DU COQUEREL a également déposé les autres marques suivantes : COQUEREL , NORMINDIA , QUIPROQUO , LAIKA , CANTATE , BARON DE LA TOUQUE , DUC D'ARTHOUR , MARQUIS DE LA POMME


DOMAINE DU COQUEREL, Société par actions simplifiée - MILLY - 50600 - GRANDPARIGNY - France - SIREN 408528578


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Renouvellement sans limitation n°2121160 - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 21 juillet 1998 - Recours en restauration n°258167 - Publication au BOPI 1998-07-21

Inscription le 8 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°261691 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 30 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259013 - Publication au BOPI 1998-07-30

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2008 n°2361826 - Publication au BOPI 2008-01-25

Inscription le 2 avril 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°721029 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-02

Renouvellement sans limitation le 22 février 2018 n°2673421 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).